Les CAP et les GT traitent de toutes les questions relatives aux carrières individuelles des agents titulaires. Leurs décisions n’ont qu’un caractère consultatif auprès de l’employeur.
Tous les mois, la DRHFPNC (fonctionnaires territoriaux) organise une commission d’aptitude et “tous motifs”.
février 2021 :
DRHFPNC : changement de corps (20 février) & commission d’aptitude (21 février)
mars 2021 :
VR : avancement d’échelon accéléré des PLP
avril 2021 :
VR : avancement échelon & mouvement spécifique
juillet 2021 :
DRHFPNC : avancement différencié (du 6 au 10 juillet)
VR : HC
août 2021 :
VR : affectation provisoire des stagiaires, vérification barème mutation intra & vérification des barèmes et sélection des entrants mouvements extra-territorial
DRHFPNC : avancement classe exceptionnelle
octobre 2021 :
VR : GT postes spécifiques et à profil particulier & CAPL mutation intra
novembre 2021 :
VR : GT Délégations Rectorales
décembre 2021 :
VR : CAPL mutation contractuels